Saint Germain de Fresney - La Folie

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Comptes Rendu du conseil municipal 2015

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2015

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Le 20 Fevrier 2015

● Travaux du S.I.E.G.E.
● Commune adhérente à la compétence maintenance éclairage public
● Schéma de mutualisation
● Compte rendu des commissions
● Questions diverses

PDF - 18.9 ko
CR_200215

 

 

Le 3 Avril 2015

Ordre du jour prévu :

  • Travaux SIEGE, avancement.
  • Vote des taux 2015.
  • Vote des subventions 2015.
  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte Administratif 201.
  • Affectation du resultat.
  • Vote du budget primitif 2015.
  • Information sur la mutualisation.
  • Etude extension du réseau rue du Parc.
  • Question diverses.

 

Le 07 Juillet 2015

Ordre du Jour

● Modification de la répartition du SIEGE
● Extension EDF rue du Parc
● Concours du receveur municipal – attribution d’indemnité
● Délibération concernant la « prise de compétences en vue de l’adhésion au futur Syndicat
Mixte d’ Aménagement du Bassin de l’ Iton » (SMABI)
● Notification des subventions communales
● Compte rendu de la réunion sur la « commune nouvelle »
● Location logement
● Aménagement terrain de sport par les jeunes de la communes
● Questions diverses

 

Le 10 Septembre 2015

Ordre du Jour

 

● Location Logement
● TAP : Temps d’activités périscolaires
● Fauchage du fossé
● Travaux en-cours
● Problème de fonctionnement du mécanisme des cloches
● Charte de la commune nouvelle
● Questions diverses

PDF - 44.5 ko
CR_030915

Le 28 Septembre 2015

Ordre du Jour

  • Vote pour la commune nouvelle
  • Information sur les négociations entre la CCPN et le GEA
  • Délibération CCPN
  • Questions Diverses.
PDF - 38 ko
CR_280915

Le 09 Octobre 2015

  • Projet de fusion des Portes-Normandes et le Grand-Évreux, avec la présence de M. BOREGGIO,
  • Vote pour la commune nouvelle,
  • Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale,
  • Emplacement de l’antenne de téléphone mobile,
  • Questions diverses (construction du groupe scolaire)
PDF - 49.8 ko
CR_091115

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