Saint Germain de Fresney - La Folie

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Comptes Rendu du conseil municipal 2014

Comptes-rendu du Conseil Municipal - 2014

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

16 DECEMBRE 2014

  • Analyse des devis concernant les travaux du logement
  • Compte rendu des commissions
  • Information sur les « communes nouvelles »
  • Questions diverses
  • PDF - 51 ko
    CR_16_12_14

21 NOVEMBRE 2014 :

  • Renouvellement de la taxe d’aménagement
  • Travaux sur le logement
  • Rectificatif suite au contrôle de légalité sur l’exonération de la taxe d’aménagement
  • sur les abris de jardin
  • Résultat du choix sur l’attribution des travaux du S.I.E.G.E.
  • Nomination de l’agent recenseur et du coordonnateur pour le recensement 2015
  • Compte rendu du contrôle de la sécurité à l’école,
  • Perspective de construction du groupe scolaire
  • Questions diverses
  • PDF - 57.5 ko
    CR_21_11_14

19 SEPTEMBRE 2014 :

  • Avancements des travaux du siége :
  • budget de la commune
  • L’école et le SIVOS
  • L’élagage des arbres
  • Le site internet de la commune
  • PDF - 462 ko
    CR_19_10_14

05 MAI 2014 :

  • Indemnité de conseil et de budget du percepteur
  • Indemnité de la fonction de maire et des adjoints
  • Régime indemnitaire aux agents territoriaux
  • Désignation des membres des commissions communales – d’appels d’offres – de révision des listes électorales – des impôts directs – Commission communale des
  • actions sociales – de la voirie et des bâtiments communaux – d’animation et de communication – d’environnement et de fleurissement – désignation d’un correspondant à la défense – des membres au sein de la communauté de commune de la Porte Normande
  • Subvention aux associations
PDF - 67.5 ko
CR_05_05_14




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