Saint Germain de Fresney - La Folie

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Comptes Rendu du conseil municipal 2016

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2016

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

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Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

Conseil du 17 Mars 2016

  • Débat sur les orientations budgétaires 2016.
  • Vote des subventions aux associations.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Compte rendu des travaux à la Folie.
  • Sécurisation plan Vigipirate a l’école.
  • Évolution des subventions à venir si fusion avec le Grand Evreux.
  • Questions divers.

PDF - 47.2 ko
CR_17_03_16

 

Conseil du jeudi 17 Avril 2016 et du jeudi 08 Mai 2016

  • Approbation du compte de gestion.
  • Vote du Compte administratif 2015
  • Vote des taux d’imposition des quatres taxes 2016
  • Vote des subventions.
  • Vote du buget primitif 2016
  • Questions divers.

 

PDF - 37.5 ko
CR_08_04_16

 

Conseil du 16 Juin 2016

 

  • Décision modificative reversement des fonds de soutien au développement des activités périscolaires 2015-2016
  • Rapport d’observations définitives SIEGE
  • Agenda d’accessibilité programmé
  • Avis sur le projet de périmètre de la nouvelle communauté d’agglomération
  • Compte rendu des réunions du SIVOS et du Conseil de Classe
  • Mise en place de panneaux STOP rue du Closet à La Folie
  • Questions diverses
PDF - 51.7 ko
CR_16_06_16

 

Conseil du 13 Septembre 2016

 

  • Sortie de la commune de Fresney au 31 décembre 2016 du SIVOS Garancières - Fresney - Saint Germain de Fresney.
  • Création d’un columbarium.
  • Compte rendu des ouvertures de plis et des entreprises retenues pour la construction d’une école à Garancières.
  • Convention entre la commune de Saint Germain de Fresney et La Baronnie pour définir les horraires de l’agent d’entretien.
  • Questions diverses
PDF - 45.7 ko
CR_13_09_16

 

Conseil du 15 Novembre 2016

 

  • Finition des travaux d’enfouissement rue du Parc convention avec le SIEGE.
  • Modification des status de la CCPN.
  • Contrats d’assurance des Risques Statutaires.
  • Decision modification pour les investissements.
  • Perpective avec l’EPN concernant la voirie à partir de janvier 2017
  • Etude des devis pour la creation d’un columbarium.
  • Question Divers.
PDF - 41.5 ko
CR_15_11_16


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