Saint Germain de Fresney - La Folie

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Comptes Rendu du conseil municipal 2017

Comptes-rendu du Conseil Municipal
2017

Vous trouverez ci-après les comptes rendus du conseil municipal en format PDF.

le lecteur PDF est disponible a l’adresse : https://get.adobe.com/reader/

Ils ne remplacent pas les comptes rendus papiers déposés dans votre boite aux lettres.

 

Conseil du 31 Janvier 2017

  • Travaux du SIEGES.
  • Changement des statuts du SIEGE.
  • Désignation des délégués a l’EPN ( Evreux Porte Normande) dans les commissions.
  • Travaux de ruissellement à la Folie.
  • Évolution de la construction du groupe scolaire.
  • Questions diverses.

PDF - 54.1 ko
CR_31_01_2017

 

Conseil du 30 Mars 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie - Saint Germain de Fresney.
  • Dissolution du CCAS
  • Préparation du budget primitif 2017, vote des subventions, vote des taux d’imposition.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Travaux d’investissement, enfouissement, écoulement des eaux à la Folie. Isolation du logement, etc ....
  • Accessibilité des bâtiments communaux Ad’ap.
  • Questions diverses.

 & Conseil du 14 Avril 2017

  • Adoption des nouveaux statuts du SIVOS la Baronie - Saint Germain de Fresney.
  • Election d’un 3éme délégué.
  • Choix d’un columbarium.
  • Sectorisation de l’EPN pour un PLUi.
  • Bordure de la route "Rue du Parc"
  • Questions diverses.
PDF - 64.8 ko
CR_3003-1404-2017

Conseil du 08 Juin 2017

  • Adhésion des nouvelles communes à l’ E.P.N.,
  • Modification des statuts du Gymnase,
  • Visite de l’école au S.I.V.O.S.,
  • Questions diverses.
PDF - 47.7 ko
CR_080617


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